Marque expirée - Marque en non vigueur

séniorabilité
Bernard HAZON
Jean-Pierre POLYDOR
Jeanne COUROUBLE
Marie-France L'HOSTE

Numéro de dépôt :
3673970
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/09/2019
séniorabilité de Bernard HAZON

Présentation de la marque séniorabilité

Déposée le 4 septembre 2009 par Bernard HAZON, Jean-Pierre POLYDOR, Jeanne COUROUBLE, Marie-France L'HOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « séniorabilité »

Les déposants sont Bernard HAZON domicilié(e) 417 Chemin des Chênes - 06580 - PEGOMAS - France, Jean-Pierre POLYDOR domicilié(e) 35 bis Chemin des Tignes - 06110 - LE CANNET - France, Jeanne COUROUBLE domicilié(e) 201 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France, Marie-France L'HOSTE domicilié(e) 18 Rue Gambetta - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard HAZON domicilié(e) 417 Chemin des Chênes - 06580 - PEGOMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque séniorabilité est expirée depuis le 4 septembre 2019.

Bernard HAZON a également déposé les autres marques suivantes : Care360°


Bernard HAZON - 417 Chemin des Chênes - 06580 - PEGOMAS - France

Jean-Pierre POLYDOR - 35 bis Chemin des Tignes - 06110 - LE CANNET - France

Jeanne COUROUBLE - 201 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France

Marie-France L'HOSTE - 18 Rue Gambetta - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Bernard HAZON - 417 Chemin des Chênes - 06580 - PEGOMAS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.